Comités

Président : David Broad, Bell
Responsable à l’ACTS : Keith McIntosh

Le Comité de l’alerte du public examine l’utilisation des systèmes sans fil mobiles pour la diffusion d’alertes au public (plus précisément, aux abonnés du sans-fil). Il étudie au besoin des questions d’ordre technique, politique ou réglementaire et veille à faire le consensus à leur sujet dans l’industrie. Il entretient également des rapports avec les organismes gouvernementaux compétents – en particulier, Industrie Canada – et les autres intéressés, afin de déterminer s’il est possible d’intégrer les systèmes sans fil d’alerte du public dans un réseau d’alerte multimédia national et, le cas échéant, d’établir comment le faire.

Président : Almis Ledas, Bell Mobilité
Responsable à l’ACTS : Jim Patrick , Devon Jacobs

Le Comité de la responsabilité au volant fait le consensus au sein de l’industrie sur les moyens de sensibiliser le public au bon emploi du téléphone sans fil sur la route. Pour ce faire, il:

• Cultive de bons rapports avec les autres acteurs du domaine de la sécurité routière;
• Élabore des communications efficaces;
• Établit des stratégies en vue de promouvoir la prudence au volant.

Président : Ed Prior, TELUS Mobility
Responsable à l’ACTS : Jim Patrick

Comité des lois et des politiques gouvernementales a pour mission d’influencer positivement les décisions concernant la politique et les politiques publiques et de réglementation, en plus d’améliorer le profil de l’industrie du sans fil. Il fait en sorte d’éviter l’imposition de législations et de restrictions déraisonnables et de développer une image positive de l’ACTS auprès de tous les niveaux de gouvernement.

Président : Joel Thorp, Rogers
Responsable à l’ACTS : Keith McIntosh

Le Comité des politiques du spectre est chargé des tâches suivantes :

• Élaborer la position de l’industrie face aux propositions d’Industrie Canada à l’égard de la restructuration des droits de licence au Canada.
• Arrêter la position de l’industrie à l’égard de la décision du Ministère de l’industrie d’instaurer un mécanisme de mise en concurrence pour l’attribution des licences;
• Formuler la réponse de l’industrie aux demandes de renseignement du Ministère de l’industrie concernant les politiques du spectre et autres questions techniques d’intérêt pour les télécommunicateurs sans fil canadiens;
• Désigner u représentant aux comités pertinents du Conseil consultatif canadien de la radio (CCCR) et formuler la réaction de CCR aux documents d’Industrie Canada;
• Cultiver des rapports de collaboration avec le personnel d’Industrie Canada en le rencontrant à intervalles réguliers, afin d’intervenir tôt dans l’élaboration des politiques touchant l’industrie.

Président : À déterminer
Responsable à l’ACTS : Keith McIntosh

Le mandat du Comité du 9-1-1, est d’étudier les questions reliées à la prestation du 9-1-1 amélioré par les entreprises de télécommunications sans fil. Le Comité assume un rôle très important dans l’étude de la faisabilité et l’analyse des coûts se rapportant à l’implantation d’un tel service au Canada, faisant entre autres des recommandations sur les normes qu’il faudrait adopter.

Le Comité examine les solutions apportées à l’étranger afin d’évaluer leur applicabilité au marché canadien et d’estimer les coûts de leur implantation au Canada.

Au besoin, le Comité consulte les centres d’appel de la sécurité publique (CASP) et autres organismes publics et gouvernementaux compétents afin de déterminer les interfaces et autres éléments techniques dont peuvent avoir besoin ou auxquels peuvent s’attendre les CASP et les télécommunicateurs sans fil.

Président : Gary Schwartz, Impact Mobile
Responsable à l’ACTS : Jason Kerr

Le Comité du contenu pour services mobiles assure à tous les membres de l’industrie du sans-fil un forum unique et ouvert où promouvoir le maillage, explorer des débouchés et suivre les développements de l’industrie dans le monde, afin d’arriver à des approches communes du segment de marché que représente le contenu pour services mobiles. Son objectif est d’accélérer la croissance de ce segment de marché et de maintenir le Canada à l’avant-garde de la prestation de contenu pour services mobiles en Amérique du Nord et dans le monde. Le Comité vise également la mise en oeuvre, dans l’industrie entière, de moyens d’éveiller les utilisateurs finals à ce nouveau média et à les renseigner sur son incidence sur les Canadiens.

Président : Deborah Evans, Rogers Communications Inc.
Responsable à l’ACTS : David Farnes, Jim Patrick , Michelle LaFlèche, Ursula Grant

Relevant du conseil d’administration, le Comité du recyclage supervise le programme national de recyclage de l’ACTS. Il fait le consensus dans l’industrie et conseille et oriente l’Association en ce qui a trait à l’évolution du recyclage des sans-fil.

Chair: Faisal Khudud, Rogers Wireless
Staff Liaison: Jason Kerr

Canadian wireless carriers are implementing common short codes, which will be activated across all of the carriers’ networks as a means to offer mobile messaging services. Mobile messaging services rely on the text messaging capabilities of mobile networks. The CWTA has been asked to act as the administrator of short codes. The mandate of the SMS Short Code Council is to develop the standards for the management of the common short code initiative.

Présidente : Carole Kellough, TELUS
Responsable à l’ACTS : Keith McIntosh

Le Comité fiscal, supervisé par le conseil d’administration de l’ACTS, collabore avec le personnel de l’ACTS en vue d’aider à limiter le plus possible la charge fiscale de l’industrie des télécommunications sans fil au Canada. À cette fin, il doit :

• Suivre l’évolution des questions d’ordre fiscal qui se posent tant à l’échelon provincial que fédéral et qui se répercutent sur l’industrie et soutenir le Comité des affaires municipales sous ce rapport ;
• Constituer une base de données sur les divers régimes d’imposition et la cotisation des différents segments de l’industrie;
• Faire le consensus au sein de l’industrie sur les questions d’imposition et guider le Conseil d’administration quant aux stratégies à adopter;
• Participer à la formulation et à la présentation du point de vue et des réponses de l’ACTS au sujet des questions d’ordre fiscal.

Président : Faisal Khudud, Rogers Wireless
Responsable à l’ACTS : Jason Kerr

Les télécommunicateurs sans fil canadiens sont à établir une numérotation abrégée commune, valable pour tous leurs réseaux, afin d’offrir des services de messagerie mobile Ces services tablent sur les fonctions de messagerie texte des réseaux mobiles. L’ACTS ayant été chargée de l’administration des numéros abrégés, le Conseil de la numérotation SMS abrégée a pour mandat d’arrêter les normes de gestion de la numérotation abrégée commune.

Président : James Maynard, Wavefront
Responsable à l’ACTS : Stacia Benoit

Le Conseil des membres fournisseurs assure une meilleure représentation des membres fournisseurs de petite et moyenne taille au sein de l’ACTS. Relevant du conseil d’administration, il offre aux membres de cette catégorie une tribune où discuter de sujets d’intérêt particulier. Plus précisément:

• il favorise l’échange de renseignements sur les débouchés internationaux;
• il aide à diffuser l’information commerciale stratégique;
• il aide à promouvoir l’industrie du sans-fil au Canada et àl’étranger;
• il fait des pressions sur le gouvernement, à divers niveaux, en vue de simplifier la réglementation et les procédures visant le secteur.

Président : Laurence Amar, Rogers Communications Inc.
Responsable à l’ACTS : David Farnes

Relevant du conseil d’administration de l’ACTS, le Groupe de travail sur la transférabilité des numéros sans fil est chargé de veiller à la mise en œuvre de la transférabilité des numéros dans de nouvelles régions, de résoudre les difficultés s’y rapportant et d’assurer la coordination d’ensemble des opérations, à la grandeur de l’industrie, jusqu’à ce que celles-ci puissent être confiées à un organisme de gestion final.

Il est constitué de représentants de tous les membres de l’ACTS désignés dans le communiqué que l’Association a fait paraître à ce propos le 21 avril 2005.